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Marques déposées par monsieur André BOISSEAUX
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CUVEE SAINTE ANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINTE ANNE
Monsieur André BOISSEAUX, "Bastion des Dames", rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE

Numéro de dépôt :
15794
Date de dépôt :
24/03/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE SAINTE ANNE

Déposée le 24 mars 1980 par monsieur André BOISSEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André BOISSEAUX - France.

La marque CUVEE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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André BOISSEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BEAUJOLAIS RICHEVEL , COTES DU RHONE GRANDAL , RESERVE SAINT ANDRE


Monsieur André BOISSEAUX, "Bastion des Dames", rue Vivant Gardin, 21200 BEAUNE - France


Inscription - Transmission de propriété n°19302 - Publication au BOPI 1982-50

Spiritueux et liqueurs à l'exception des eaux.de.vie. Eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.